(Marque figurative)

JURAGRUYERE - Raymond Grosjean SA. (société anonyme de droit franÇais)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) JURAGRUYERE - Raymond Grosjean SA.de droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JURAGRUYERE - Raymond Grosjean SA.de droit franÇais domicilié(e) 5, avenue du Cdt. de Villard, 39002 LONS-LE-SAUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561837.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 novembre 1999.

JURAGRUYERE - Raymond Grosjean SA.de droit franÇais a également déposé les autres marques suivantes : LINGOT